Propriété du présent site internet
Le site internet gv-sens.fr est la propriété de l'association "Club Sénonais de Gym Volontaire",
représentée légalement par sa présidente Mme Hélène Venancio

43, rue des chaillots
89100 SENS
Tél : 06-89-39-08-98

Directeur de publication
M. Hélène Venancio

Conception & réalisation / Création Graphique / Réalisation
Com'in Canopia realisation web comincanopia - Communication web & print

Hébergement du site
o2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
Tél : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle
Le graphisme et l'intégralité des contenus du présent site internet (vidéos, animations, images et textes) sont protégés par la législation française, notamment par le droit à la propriété intellectuelle mais également par les conventions internationales. Par conséquent, ils ne peuvent, ni être reproduits en tout ou partie, ni modifiés, ni traduits, ni retransmis et utilisés sans l'autorisation écrite préalable des ayants-droits. En cas de délivrance d'autorisation, il devra être fait mention par l'utilisateur de la source gv-sens.fr (url cliquable incluse), ainsi qu'une information stipulant que les droits d'utilisation et de reproduction sont réservés et strictement limités.

Photographies
crédits photo Fotolia

Documents disponibles au téléchargement
Tous les documents pdf accessibles sur ce site sont distribués gratuitement. Ils sont, sauf mention contraire, librement imprimables sur papier et diffusables sous format pdf. La modification n'est pas autorisée, ni quelconque altération que ce soit.

Modèle de mentions - Ces informations légales constituent un modèle de mentions légales propriété de Com'in Canopia. Son utilisation ou copie de tout ou partie sont soumises à autorisation écrite de son auteur selon le code français de la propriété intellectuelle et impliquent si autorisation il y a, la mention de son auteur ainsi qu'un lien vers sa propre url.

Données personnelles
Conformément aux dispositions légales en vigueur (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés »), l'association de gym volontaire de Sens - St-Clément s'engage à ce que la collecte et le traitement d'informations personnelles via son site web "gv-sens.fr" respecte la vie privée des utilisateurs. Les données personnelles collectées par l'association sont uniquement destinées à un usage interne.
Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés » précitée, l'association garantit à l'utilisateur le droit d'accès, de rectification ou d'opposition/suppression sur les données nominatives le concernant. L'utilisateur a la possibilité d'exercer ce droit en utilisant le formulaire de contact mis à disposition.